Documents

Rapport Comissaire enquêteur sur le Bus Entre Seine
Rapport Comissaire enquêteur sur le Bus Entre Seine
13.5 MB
Conclusions du Commissaire enquêteur du Bus Entre Seine DUP
Conclusions du Commissaire enquêteur du Bus Entre Seine DUP
1.6 MB
Avis Et Conclusions DUP Et MECDU Bus Entre Seine
Avis Et Conclusions DUP Et MECDU Bus Entre Seine
4.6 MB
Arrêté interpréfectoral n°2022-16825
Arrêté interpréfectoral n°2022-16825
Arrêté interpréfectoral n°2022-16825
353.2 KB
Annexe1_ Mesures ERC Cosignees
Annexe1_ Mesures ERC Cosignees
Annexe 1 : Mesures pour éviter, réduire, compenser les effets négatifs du projet
1.7 MB
Guide de lecture
Guide de lecture
735.7 KB
PIECE A Objet de l'enquête, informations juridiques et administratives
PIECE A Objet de l'enquête, informations juridiques et administratives
2.4 MB
PIECE B Notice explicative
PIECE B Notice explicative
27.8 MB
PIECE C Plan de situation
PIECE C Plan de situation
705.9 KB
PIECE D Plan général des travaux
PIECE D Plan général des travaux
2.2 MB
PIECE E Principales caractéristiques des ouvrages les plus importants
PIECE E Principales caractéristiques des ouvrages les plus importants
4.3 MB
PIECE F Appréciation sommaire des dépenses
PIECE F Appréciation sommaire des dépenses
812.6 KB
PIECE G.1 Préambule de l'étude d'impact
PIECE G.1 Préambule de l'étude d'impact
1.1 MB
PIECE G.2 Résumé non technique
PIECE G.2 Résumé non technique
18.2 MB
PIECE G.3 Description du projet et solutions de substitutions envisagées
PIECE G.3 Description du projet et solutions de substitutions envisagées
23.4 MB
PIECE G.4 Etat initial de l'environnement
PIECE G.4 Etat initial de l'environnement
18.3 MB
PIECE G.5 Evaluation des impacts du projet et mesures associées
PIECE G.5 Evaluation des impacts du projet et mesures associées
16.2 MB
PIECE G.6 Compatibilité du projet avec les documents d'urbanisme
PIECE G.6 Compatibilité du projet avec les documents d'urbanisme
8.6 MB
PIECE G.7 Document d'incidences Natura 2000
PIECE G.7 Document d'incidences Natura 2000
2.1 MB
PIECE G.8 Effets cumulés
PIECE G.8 Effets cumulés
3.2 MB
PIECE G.9 Evaluation environnementale des MECDU
PIECE G.9 Evaluation environnementale des MECDU
4.0 MB
PIECE G.10 Analyses complémentaires liées aux infrastructures de transport
PIECE G.10 Analyses complémentaires liées aux infrastructures de transport
6.9 MB
PIECE G.11 Méthodologie et auteurs
PIECE G.11 Méthodologie et auteurs
14.9 MB
PIECE H Evaluation socio-économique
PIECE H Evaluation socio-économique
2.3 MB
PIECE I.1 MECDU Argenteuil
PIECE I.1 MECDU Argenteuil
10.2 MB
PIECE I.2 MECDU Bezons
PIECE I.2 MECDU Bezons
11.0 MB
PIECE I.3 MECDU Cormeilles-en-Parisis
PIECE I.3 MECDU Cormeilles-en-Parisis
5.9 MB
PIECE I.4 MECDU Sartrouville
PIECE I.4 MECDU Sartrouville
9.1 MB
PIECE J.1 Délibérations IDFM
PIECE J.1 Délibérations IDFM
907.4 KB
PIECE J.2 Concertation sur le projet
PIECE J.2 Concertation sur le projet
13.9 MB
PIECE J.3 Avis liés à l'évaluation environnementale et mémoire en réponse
PIECE J.3 Avis liés à l'évaluation environnementale et mémoire en réponse
31.4 MB
PIECE J.4 Les autres avis
PIECE J.4 Les autres avis
2.4 MB
Schéma de principe
Schéma de principe
15.8 MB
DOCP BusEntreSeine
DOCP BusEntreSeine
11.8 MB
Dossier d'information
Dossier d'information
1.9 MB
IDFM 180314 BusEntreSeine Depliant
IDFM 180314 BusEntreSeine Depliant
983.4 KB
Ppt Rp Bezons Busentreseine Web
Ppt Rp Bezons Busentreseine Web
10.3 MB
Ppt Rp Argenteuil Busentreseine Web
Ppt Rp Argenteuil Busentreseine Web
8.7 MB
CR Reunion Publique Argenteuil
CR Reunion Publique Argenteuil
232.5 KB
CR Reunion Publique Bezons
CR Reunion Publique Bezons
251.7 KB
Retour Rencontre Cormeilles
Retour Rencontre Cormeilles
188.0 KB
Retour Rencontre Pont De Bezons
Retour Rencontre Pont De Bezons
188.4 KB
Retour Rencontre Cite Des Indes
Retour Rencontre Cite Des Indes
191.4 KB
Arrêté Des Modalités
Arrêté Des Modalités
1.6 MB
Prise de position du Conseil municipal d’Argenteuil
Prise de position du Conseil municipal d’Argenteuil
144.9 KB
Prise de position du Conseil départemental du Val d’Oise
Prise de position du Conseil départemental du Val d’Oise
1.3 MB
Délibération du Conseil d’administration d’Île-de-France Mobilités concernant le bilan de la concertation
Délibération du Conseil d’administration d’Île-de-France Mobilités concernant le bilan de la concertation
578.1 KB
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
378.1 KB
Délibération du Conseil d'Administration d'Île-de-France Mobilités concernant le schéma de principe et le DEUP
Délibération du Conseil d'Administration d'Île-de-France Mobilités concernant le schéma de principe et le DEUP
184.3 KB
Déclaration de projet et Annexe1
Déclaration de projet et Annexe1
559.0 KB
Idfm Bus Entre Seine Bilan Concertation
Idfm Bus Entre Seine Bilan Concertation
2.8 MB
Synthèse du bilan
Synthèse du bilan
909.1 KB
Lettre d'information - mars 2021
Lettre d'information - mars 2021
622.1 KB
Lettre d'information - novembre 2022
Lettre d'information - novembre 2022
922.6 KB
Retour haut de page
Bus Entre Seine

Bus Entre Seine

Personnaliser les cookies

Nous avons recours à l'utilisation de traceurs statistiques afin de suivre et d’améliorer la qualité du site. Conformément à la règlementation en vigueur, ces données récoltées sont anonymisées. Vous pouvez accepter l'utilisation de ces traceurs en cochant les cases correspondantes ou les bloquer en les décochant.